// "/> 2018   <script type="text/javascript">// <![CDATA[ document.location.href="https://www.pyrenees-catalanes.net/fr/la-communaute-de-communes/organisation-politique/les-deliberations-0"; // ]]></script> - Communauté de communes Pyrénées Catalanes

2018

deliberations

Mardi 15 mai : Fonds de concours Caudiès de Conflent (n°2)Fonds de concours MatemaleFonds de concours Mont LouisTarifs piscine/complexe sportifCréation régie piscine complexe sportifTarifs parking ZAT Lac de Matemale / 2018Tarifs La Belle Rouge 2018 et RèglementModalités d’application du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel à compter du 1er janvier 2018 (indemnité de fonctions, de sujétions et d’expertise et complément indemnitaire annuel)Mise en place d’un Comité Technique / Fixation du nombre de représentants du personnel au Comité Technique et décision du non recueil de l’avis des représentants de la collectivitéCréations de postes à compter du 1er juin 2018 suite à avancement de grades au titre de l’année 2018 et Modification du tableau des effectifsModification règlement ramassage ordures ménagères / recouvrement des frais de remise en état des points d’apport volontaire et des abords de déchèteriesMis en place du paiement en ligne TIPICréation d’une régie des transports avec dispense de capacité professionnelle (utilisant deux véhicules au maximum)Signature du Contrat Territoire-Lecture Communauté de communes Pyrénées - Extension siège communauté de communes Pyrénées catalanes / autorisation signatureCatalanes/Département des Pyrénées / orientales / DRAC Occitanie 2018 / 2020Construction bâtiment photovoltaïque ZAE Matemale

 

Lundi 9 avril : Dotation de solidarité communautaire 2018 / Font Romeu Dotation de solidarité communautaire 2018 / BolquèreIntérêt communautaire « équipements sportifs » compétence « 4.2 Construction, entretien et fonctionnement d’équipements (…) sportifs d’intérêt communautaire »Modifications des montants des charges transféréesCréation de deux postes d’agent de collecte ordures ménagères à compter du 1er mai 2018Mise à jour du tableau des effectifsTaux d’imposition 2018Fonds de concoursAchat parcelles à la commune de Font-Romeu pour l’extension de la ZAE de Haute CerdagneRéfection route accès STEP La Cabanasse / Détérioration par la Communauté de communes / Service ordures ménagèresAutorisation occupation d’une parcelle de la ZAT du Lac de Matemale / Activités jeux gonflablesZAE Matemale : Lancement procédure en vue de la construction d’un « atelier relais » via crédit-bail et demande de subventionVente « Atelier relais » et fin du crédit-bail / ZA de La LlagonneMarché fournitures et pose de signalétique : pistes cyclo touristiques.

 

Lundi 20 février : Modification de la durée de travail d’un emploi à temps non complet, agent contractuel de droit public en contrat à durée indéterminée - Modification de la durée de travail d’un emploi à temps non complet, agent contractuel de droit public en contrat à durée indéterminée - Modification de la durée de travail d’un emploi à temps non complet, agent contractuel de droit public en contrat à durée indéterminée - Marchés de travaux pour la construction d’un POLE PETITE ENFANCE A MATEMALE : lots attribués suite à 2ème consultation (Appel d’offres ouvert)

 

Lundi 29 janvier: Autorisation signature convention - Adhésion Association départementale de coordination de la compétence GEMAPI - Convention stérilisation chats errants sur le territoire de la Communauté de communes Pyrénées catalanes / association Pil’Poil66Compétence GEMAPI et non transfert de la compétenceRefuge Bouillouses / AOT (Autorisation d’occupation temporaire) - Création d’un poste de Chargé(e) de communication et Régisseur(se) - Défense des intérêts de la communauté de communes Pyrénées Catalanes dans l'instance n°1704388-5, introduite par les communes de Saint Pierre et Eyne et dans l’instance n°1705669-5 introduite par le Monsieur le PréfetRemboursement FNGIR 20112 communauté de communes Pyrénées catalanes / Commune de Font Romeu