2015

2015

Consultez les délibérations et les compte-rendus de l'année 2015...

 

30 Novembre

Compte-rendu

Délibérations : Convention ski de fond et raquettes entre la Communauté de communes et l'O.N.F - Nouveau tableau des effectifs - Tarifs des produits à la vente (espace nordique) - DSP Damage zone nordique de Les AnglesEtude clientèle et marketing : Projet de territoire et projet de liaison du « grand domaine »Membres du comité de programmation LEADERConvention avec l’Association « Pyrénées catalanes nordique »Gestion du treuil photovoltaïque pour le décollage des planeurs (aérodrome de la Quillane : délégation de service public dite simplifiée)MAPA, marchés à procédure adaptée : seuils 2015Prorogation de remboursement de l’avance de trésorerie au SPICRefus de dissolution du Syndicat Mixte de Ramassage des ORDURES MENAGERES de Font Romeu / Egat / TargasonnePérimètre du Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT)Achat élévateur télescopique MANITOU pour la scierie intercommunale : choix du fournisseurFourniture et pose d’arrêts neige : choix de l’entreprise

28 Septembre

Compte-rendu

Délibérations : Modification de l’article 2 des statuts du SYDETOM66 - Cession du Kangoo à la mairie de Planes - Etude et mise en place de la Redevance Spéciale - Demande de financement réhabilitation déchèterie de Bolquère - Demande de financement réhabilitation déchèterie de Matemale - Modification du budget (6 500 € interets d’emprunt) - Forfaits de ski de fond gratuits pour plan médiatique et formation professionnels / éductours - Prix de location du camion sans chauffeur - Intêret général du bac de traitement de la scierie - Prix cotisations encarts publicitaires pour les professionnels - Validation du système d’évaluation des agents pour les primes - Plan d’action dans le cadre de tepcv : vélo a assistance électrique - MAPA Bureau d’études matrice des coûts ordures ménagères - MAPA Réserve eau souple pour la scierie - Piste DFCI Railleu et Ayguatébia.

13 juillet

Compte-rendu

Délibérations : Rénovation des refuges non gardés / développement de la randonnée (Tranche 4) - Approche Territoriale Intégrée / Programme Opérationnel FEDER-FSE 2014-2020 Languedoc-Roussillon : demande de subvention pour l’éco-rénovation (techniques de constructions durables et éco-matériaux) dans l’unité intergénérationnelle la Solaze - Motion de soutien à l’action de l’AMF pour alerter solennellement les pouvoirs publics sur les conséquences de la baisse massive des dotations de l’Etat - Partenariat avec une association, IDA 66, pour la collecte et la valorisation des cartouches jet d’encre - Convention avec le Conseil Départemental des Pyrénées-Orientales pour le ramassage des ordures ménagères aux Bouillouses (2015) - Etude de faisabilité sur l’intégration de nouvelles compétences et l’optimisation des ressources : choix du prestataire - Programme FEDER 2014-2020 Languedoc-Roussillon : demande de subvention pour l’installation d’une chaufferie automatisée au bois déchiqueté dans l’unité intergénérationnelle de la SolazeRéalisation d’une véranda à la Maison du Capcir-Haut Conflent : choix du maître d’oeuvreRéalisation d’une mezzanine garage La Quillane : choix du prestataire - Travaux de consolidation des remparts de Mont-Louis programme triennal 2015.2017 (tranche 2015)Réfection du mur de clôture garage du service ordures ménagères à Formiguères : choix de l’entreprise - Schémas de randonnées pédestres, équestres et VTT "Pyrénées Catalanes" 2015 / entretien, travaux et topoguides pédestreProjet de convention de partenariat pour les compensations écologiques liées au permis de construire de la centrale thermo solaire « ello »Tarifs des topoguides « Randonnée »

18 mai

Compte-rendu

Délibérations : Avenant à la convention de Délégation de Service Public pour la gestion du refuge des Camporells - Travaux d’impressions communautaires pour un an : choix du prestataire - DM n°1 budget principal / lac de Matemale, sponsoring Fourcade et manifestations communautairesTarifs pour la mise à disposition du camion multi benne et bennes appartenant à la communauté de communes / Mise à disposition gratuite de matériels appartenant à la Communauté de Communes Capcir-Haut ConflentUtilisation du logotype « Pyrénées catalanes » sur les documents, supports et outils à venir - NON RESPECT DU CONTRAT SOCIAL REPUBLICAIN / Abandon de population et mise en danger économique et sociale de nos territoires - Manifestations communautaires - Création d’un poste contractuel saisonnier / Accueil lac de Matemale - Redevance ski de fond : saison 2015-2016

20 avril

Compte-rendu

Délibérations : Associations « Le Train jaune Ligne de vie » et le « comité des usagers de la ligne du Train Jaune » - Budget ordures ménagères - Evaluation des charges transférées et de l’attribution de compensation 2015 - Taux 2015 / TEOM /CFE / TH / TFB et TFNB

30 mars

Compte-rendu

Délibérations : Travaux de rénovation des déchèteries de Bolquère et Matemale : mission CSPSAffectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2014 / budget Ateliers RelaisAffectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2014 / budget principalAffectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2014 / budget ZAEValidation des comptes de gestion et comptes administratifs 2014 / budgets principal, ateliers relais et ZAE. Création d’un budget annexe ordures ménagères en 2015Conventions renouvelées RecyclumGestion du bâtiment d’accueil du Col de La Llose : délégation de service public dite simplifiéeCréation de postes contractuels et saisonniers 2015 / Poste développement / Tableau des effectifs

23 février

Compte-rendu

Délibérations : Accord cadre fourniture matériels informatiques : choix des candidatsAchat 4X4 Land Rover occasionApprobation contrat local de santé (CLS)Convention CNEC et convention Légion Etrangère, avec le GSBDD, pour la collecte et le traitement des ordures ménagèresDépenses d’investissement avant vote du Budget Primitif 2015Maintenance informatique : choix du prestataireTravaux de restauration des Remparts de Mont-Louis, programme triennal 2015-2017 : choix du maître d’oeuvrePaiement de l’indemnité horaire pour le travail des dimanches et jours fériés au service ordures ménagèresValidation stratégie LEADERProjet intergénérationnel La Solaze : Avenant n° 1 au contrat de maîtrise d’oeuvre pour la « rénovation de locaux : salles de classe et salles multi activités »Demande de subvention DETR 2015 : Cuisine collective du projet intergénérationnel La Solaze à La CabanassePaiement de l’indemnité horaire des heures de nuit au service ordures ménagèresProjet intergénérationnel La Solaze : Avenant n°1 au contrat de maîtrise d’œuvre pour la « modernisation du réseau de chaleur »Projet intergénérationnel La Solaze : Avenant n°1 au contrat de maîtrise d’œuvre pour la « réaménagement des locaux : Résidence séniors »

2 février 

Compte-rendu

Délibérations : Avance de trésorerie pour le compte du SPIC ForestierConvention de mise à disposition d’un agent chargé de la fonction d’inspection (ACFI) entre le Centre de Gestion des Pyrénées-Orientales, et la Communauté de communes Capcir-Haut ConflentAchat camion 4X4 d’occasion : choix du fournisseurConsultation pour mise en conformité et en sécurité du système informatique, et pour l’achat de matériel informatiqueDemande d’une subvention de fonctionnement au Conseil Général des Pyrénées-OrientalesRenouvellement de la convention de Gestion environnementale du Site de la Llose et du Torn avec le Conseil Général des Pyrénées-OrientalesAccès à l’espace nordique pour les STAPSCréation d’un poste d’attaché principal, de deux postes d’adjoints administratifs et d’un poste d’adjoint techniqueTravaux de rénovation des déchèteries de Bolquère et Matemale : choix du maître d’œuvreRenouvellement convention OCAD3E pour la gestion des déchets d’Equipement Electriques et Electroniques (D3E)Collecte et valorisation des déchets : approbation de l’étude SCORVALMise à disposition de services déneigement : communes de La Llagonne et MatemaleUtilisation, par les services techniques de la Communauté de communes, de la station de lavage du centre technique municipal de la Commune de Les AnglesLancement de la démarche de SCOTTarifs RAMADE VTT 2015