2014

2014

Consultez les délibérations et les compte-rendus de l'année 2014...

8 décembre

Compte-rendu

Délibérations : Achat moto neige Zone Nordique - Organisation de la Catalane NordiqueCahier des charges pour consultation : équipements et maintenance informatique pour l’ensemble des services, y compris consultation spécifique pour le service comptabilitéEmprunt pour achat dameuse : choix de l’organisme bancairePont de La Polideta : Avenant n° 1, platelage boisContrat de parrainage avec Martin FourcadeConvention avec l’Association Pyrénées Catalanes Nordiques 2014/2015Damage Sentiers Nordiques Les AnglesRenfort occasionnel pour saisie informatiqueRéciprocité ski de fond avec l’EspagneRecrutements temporairesLancement de la procédure SCOT (Schéma de Cohérence Territoriale) Cerdagne  Capcir  - Haut ConflentTarifs de la vente des boissons et encas  Saison 2014 / 2015

27 octobre

Compte-rendu

Délibérations : Adhésion à l’association Train jaune ligne de vie en CerdagneRègles d’usage d’un site dédié aux traîneaux à chiens. Site de la QuillaneConvention avec l’ONF pour l’installation d’un chalet de secours en forêt domaniale (Col de Creu)Gestion du domaine nordique des AnglesConvention avec les Traîneaux du Cambre et Taïga and Co pour la mise en œuvre de baptêmes chiens de traîneaux sur le site de la QuillaneVœu en faveur de la fusion des régions Languedoc-Roussillon et Midi-PyrénéesTravaux de restauration des remparts de Mont-Louis : nouveau programme triennal (2015-2017)Programme intergénérationnel La Solaze. Demande de subvention dans le cadre de l’appel à projets « Construisons Rénovons en Languedoc-Roussillon » - Mise en place d'une benne pour les déchets d'éléments d'ameublement Sydeton66

24 septembre

Compte-rendu

Délibérations : Rénovation du pont de CreuScierie Intercommunale. Sécurité incendie : choix des entreprisesRéfection de la Tour de Creu : avenant n° 1 pour enduit mortier de chauxAchats d'engins de damageAvenant à la régie « Déchèterie »Renouvellement des baux avec Fugues VTT et l’association Pyrénées Catalanes Nordiques - Ciid 2014CONVENTION DE PARTENARIAT avec l’associatiste SKI-CLUB FONT-ROMEU / PYRENEES 2000CONVENTION DE PARTENARIAT avec les associations AICO (association d’insertion du canton d’Olette) et « Magasin pour rien »CONVENTION DE PARTENARIAT entre le SMAH Haute vallée de l’Aude pour la réalisation de sentiers d’interprétation (Réal – Formiguères et Les Angles)DM n°3 budget principalDélégation de Service Public (DSP) pour la location de skis de fond au Col de la Llose : choix du prestataireAdhésion de Bolquère et des Angles. Transfert des emprunts en lien avec les compétences nordiques et ordures ménagèresCréation de postes contractuels et saisonniers hiver 2014/2015. Tableau des effectifsRégime indemnitaire et protection sociale des agentsRèglement intérieur de la Communauté de Communes Capcir - Haut ConflentMise en place d’un programme intergénérationnel. Bail emphytéotique avec la Fédération régionale des CAF Languedoc-RoussillonRéalisation de salles polyvalentes. Projet intergénérationnel La Solaze à La Cabanasse.

28 juillet

Compte-rendu

Délibérations : Consolidation du Pont de La Polideta - Rénovation des refuges non-gardés - Fourniture et installation d'une alarme à la scierie intercommunale - Convention avec le Syndicat intercommunal scolaire (La Solaze) - Réalisation de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées (La Solaze)

19 mai

Compte-rendu

Délibérations : Election des délégués (modification) - Déchèterie de Matemale (fournitures et clôture) - Convention OM des Bouillouses - Convention ONF Parking de La Quillane - Convention SYDETOM tractopelle déchèterie de Bolquère - Protection des espaces naturels sensibles - Impression des documents communautaires - Indemnités receveur municipal - Travaux de consolidation des remparts de Mont-Louis - Modification des statuts du syndicat mixte du bassin versant de la Têt - Création de poste supplémentaires été 2014 - Schémas de randonnées 2014 - Frais de déplacement intervenante extérieure

28 avril

Compte-rendus

Délibérations : Délégations aux vice-présidents - Election de la commission permanente d'appel d'offre - Election de la commission de délégation de services publics - Commission des finances - Commission MAPA - Election des délégués - DM N°2 fiscalité - DM N°1 ateliers relais - DM N°1 zone d'activités économiques - Motion pôle pédiatrique de Cerdagne - Taux 2014 TEOM, CFE, TH, TFB, TFNB

14 avril

ELECTION DU PRESIDENT, DES VICES PRESIDENTS ET DU BUREAU DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES CAPCIR - HAUT CONFLENT :  

PROCES-VERBAL

Délibérations : Election du bureau - Election du président - Election des vice-présidents

17 mars

Compte-rendus

Délibérations : assurance dommages (La Solaze) - Permis de construire (La Solaze) - Adhésion CCCHC Bolquère et Les Angles - Achat tracteur - Achat tractopelle - Charges transférées 2014 - Convention loyer SPIC - Désiamantage (La Solaze) - DM 1 broyeur - Tour de Creu pose d'un escalier - Postes saisonniers été 2014 - Autorisation P.Simp. (La Solaze) - Subvention (cuisine, La Solaze)Subvention (école, La Solaze)Subvention (résidence, La Solaze)Subvention (salle polyvalente, La Solaze) - Subvention CG Bois énergie (Clavera) - Téléalarme

24 février

Compte-rendu

Délibérations : Modernisation du réseau de chaleur (La Solaze) - Projet cuisine (La Solaze) - Projet école (La Solaze) - Projet résidence séniors (La Solaze) - Délégués S.M.A.H. - D.S.P chenil - Rapport OM 2013 - Location VTT électriques SHEM 2014

7 février

Compte-rendu

Délibérations : Contrôle technique déchèterie - Etude de sol (La Solaze) - Travaux désamiantage (La Solaze) - Vidéo de promotion - Affectation du résultat AR 2013Affectation du résultat CC 2013Affectation du résultat ZAE 2013 - D.S.P chenil - Secours en montagne - Subv. ADEME chaufferie (La Solaze) - Demande de Subvention au C.G 2014 

27 Janvier

Compte-rendu

Délibérations : MAPA seuils 2014/2015 - Commission des finances des transferts de charges CLETC - DETR patrimoine (tranche 2)