2013

2013

Consultez les délibérations et les compte-rendus de l'année 2013.

20 décembre

Compte-rendus

Délibérations : Travaux de désamiantage La Solaze - MAPA Assurances - Chaufferie La Solaze CT et CSPS - cuisine La Solaze CT et CSPS - La Solaze désencombrement et géomètre - Ecole La Solaze CT CSPS - M.O ZAE Font-Romeu - La Solaze résidence séniors CT et CSPS - Zone nordique Signalétique et tente - Convention La Solaze (La Cabanasse) - Convention Ass. Pyr. Cat. Nordique 2013/14 - Intervention ADEPFO - Promotion touristique Pyr. Catalanes 2013 - Promotion touristique Pyr. Catalanes 2014 - Transferts et contrats d'adhésion communes de Bolquère et Les Angles

25 novembre

Compte-rendu

Délibérations : Marchés déchèterie - Catalane nordique 2014 - Charte du PNR - Classe et salle multi-activités "Maison de vie" La Cabanasse - Convention ONF Camporells - Cuisine et refectoire "Maison de vie" La Cabanasse - IEMP ordures ménagères - Plan de gestion UNESCO - Création de postes - Réciprocité ski de fond - Réseau de chaleur M.O - Résidence séniors M.O - Tarifs buvette 2013/14

14 octobre

Compte-rendus

Délibérations : DM n°2 Résidence séniors - DSP refuge du Col del Torn - Promotion touristique Pyrénées catalanes - Primes - Promotion Presse Pyrénées Catalanes - Site internet Pyrénées Catalanes - Tableau des effectifs - TEOM

30 septembre

Compte-rendu

Délibérations : Action sociale - Avenant 1 Remparts de Mont-Louis - DSP refuge du Col del Torn - Convention de partenariat dispositif de réservation en ligne - Achat groupe électrogène Camporells - Travaux électricité Camporells - Avenant aggrandissement Camporells - Rénovation "Maison de vie" La Cabanasse - Programme intergénérationnel "Maison de vie" La Cabanasse - M.O ZAE Capcir - DFCI Ayguatébia (subvention) - DFCI Ayguatébia - Division parcelles ZAE Capcir

8 juillet

Compte-rendu

Délibérations : Marchés de services déchèteries - Etude hydraulique Camporells - Achat Benne SIROM - Avenant régie animations - Dalle déchèterie - DFCI Ayguatébia - Fond de solidarité stations de ski (1) - Fond de solidarité stations de ski (2) - IEMP service O.M - Motion pour La Poste - Négociations et choix des entreprises Ponts des Molines et Creu - Négociations et choix des entreprises Tour de Creu - Régie topoguides - Tableau des effectifs - Tarifs location VTT électriques - Tarifs buvette - Travaux Camporells photovoltaïque - Travaux Camporells - Travaux décharge intercommunale

10 juin

Compte-rendu

Délibérations : Réfection des fontaines, lavoirs et abreuvoirs de Sauto et Fetges (avenant 1) - Dalle déchèterie - Travaux du réseaux d'eaux usées - Cession véhicule - Eurodistrict Pyrénées Catalanes - Réfection des fontaines, lavoirs et abreuvoirs de Sauto et Fetges - FPIC 2013 - Travaux hangar bois - ICPE scierie honoraires - M.O maison de vie La Cabanasse - M.O ZAE Haut-Conflent - La Perle Cerdane - Promotion communes - ramade 2013 - Randos 2013 - SIVU neige Font-Romeu - Amélioration du refuge des Camporells - Tarifs ski de fond 2013/14 - Topoguides - réfection de la Tour de Creu - Travaux refuge des Camporells - Remplacement Véhicules - Etude hydraulique Camporells

8 avril

Compte-rendu

Délibérations : Refuges T2 2013 - Protection des espaces naturels - Maintenance chaufferie et bois déchiqueté - Rapports OM 2012-2013 - Taux teom, cfe, th, tfnb Charges transférées - Impressions documents communautaires 2013 - Postes été 2013 - Refuges non gardés tranche 2 - Toilettes sèches

19 février

Compte-rendu

Délibérations : Affectation du résultat AR 2012 - Affectation du résultat ZAE 2012/2013 - Biathlon - Detr. patrimoine 2013 - Subvention Leader promo Pyrénées Catalanes - SCP Halimi ZAE Capcir - Subvention dvt CG 2013 - Affectation du résultat CC 2012/2013 - Déplacements élus - Honoraires Montagut travaux sup chaufferie ZAE Capcir - ML 2013 - Sièges CC - Tableau des effectifs .

21 janvier

Compte-rendu

Délibérations : Avap Mt-Louis - Comité de rivière Têt - Plan de financement stade de biathlon - Réciprocité ski de fond - SIST scolaire - Dalle déchèterie - Catalane nordique - Périmètre CCCHC - Promo commune Pyrénées Catalanes - Refuges Tr.2 2013 - WC ecosphère Caudies et Estanyols .